Arrêtés

Retrouvez ci-dessous les pages disponibles dans cette rubrique :

Date N° Nature de l’arrêté Téléchargement 20/12/2013 685 Portant modification des dispositions de l’arrêté n°149-91 à l’occasion des fêtes de fin d’année Télécharger 16/12/2013 675 Réglementant temporairement la circulation routière le 26 décembre 2013 pour l’organisation de la soirée du défilé de chars Télécharger 06/12/2013 670 Règlementant temporairement la circulation routière le 6 décembre 2013 pour l’organisation de la matinée [...]


24/09/20151065Autorisant l’ouverture de la foire agricole Polynésie Française 2015 sur le site du Motu Ovini Télécharger Date N° Nature de l’arrêté Téléchargement 22/10/2015 1108 Règlementant temporairement la circulation sur la RT1 Aratia Nelson MANDELA durant la course Nike St Sylvestre RUN 2015 Télécharger 22/10/2015 1106 Autorisant-la-poursuite-de-lexploitation-de-Monsieur-Bricolage.pdf »>2015-1106-Autorisant la poursuite de l’exploitation de Monsieur Bricolage Télécharger 22/10/2015 1105 Règlementant temporairement la circu [...]


Date N° Nature de l’arrêté Téléchargement 20/02 1575 Règlementant temporairement la circulation routière sur la RT1 – Aratia Nelson MANDELA durant la course NIKE Saint-Sylvestre RUN – 2017 Télécharger 20/02 1574 Règlementant temporairement la circulation routière sur la RT1 – Aratia Nelson MANDELA et sur le site Otue Outuaraea dans le cadre des Télécharger 18/12 1571 Règlementant temporairement la circulation [...]


Date N° Nature de l’arrêté Téléchargement 14/11 1795 Autorisation l’exhumation de Mr Marcelino, Hopuetai TEATA Télécharger 13/11 1794 Règlementation temporairement la circulation routière dans la voie Aratia Teihotua a TUUHIA Télécharger 13/11 1793 Autorisant l’exhumation de Mme Tareva, Kimlem LEE TAM Télécharger 05/11 1778 Règlementant temporairement la circulation routière sur la RT1 Aratia Nelson MANDELA Télécharger 05/11 1777 Règlementant temporairement [...]