2018 – 2019

Date N° Nature de la délibération Téléchargement
26/02 936 Modifiant le plan de financement prévisionnel relatif aux travaux de confortement du talus – stade Ganivet Télécharger
26/02 930 Autorisant le Maire à signer le protocole d’accord avec la société COPE Télécharger
26/02 929 Autorisant la pose de panneaux photovoltaïques sur le fare glace de Vaitupa Télécharger
26/02 928 Autorisant l’organisation d’une mission à Mangareva Télécharger
26/02 927 Autorisant l’inscription d’une réserve budgétaire – astreinte due aux consorts BUILLARD Télécharger
26/02 926 Portant création de postes budgétaires et d’emplois occasionnels année 2019 Télécharger
26/02 925 Portant modification de la délibération n°858-2018 ouverture d’emplois intégration FPC Télécharger
26/02 924 Autorisant l’admission en non-valeur des redevances Eau et OM Télécharger
26/02 923 Modifiant la note de présentation pour la mise en oeuvre des actions SVEDMA Télécharger
26/02 922 Approuvant le financement sur emprunt du projet Etudes et travaux voie Aroa Verotia 1 Télécharger
14/12 915 Autorisant l’organisation d’une mission à Nouméa Télécharger
14/12 914 Attribuant une subvention à la Coopérative scolaire de l’école Piafau Télécharger
14/12 913 Autorisant la signature d’une convention avec la Bonne Nouvelle et l’attribution d’une subvention Télécharger
14/12 912 Attribuant une subvention à l’AS collège Henri HIRO Télécharger
14/12 911 Attribuant une subvention à l’association des parents d’élèves et enseignants de Farahei Nui cycle 2 Télécharger
14/12 910 Autorisant la signature d’une convention avec la section sportive Tefana Football et l’attribution d’une subvention Télécharger
14/12 909 Portant modification de la délibération n°891-2018 – Cessation volontaire d’activité Télécharger
14/12 908 Portant modification de la délibération n°859-2018 -création de postes budgétaires Télécharger
14/12 907 Portant création de postes budgétaires, emplois saisonniers et occasionnels 2019 Télécharger
14/12 906 Autorisant le transfert de parcelles du domaine public de la PF Télécharger
14/12 905 Attribuant une subvention à l’Amicale des travailleurs de la mairie de Faa’a dite NO OE AU FAA’A Télécharger
14/12 904 Autorisant la signature de la convention Commune, Pays et SI Taaretu et la création du comité local de santé Télécharger
14/12 903 Portant adoption le Budget Annexe Déchets 2019 Télécharger
14/12 902 Portant adoption le Budget Annexe Eau 2019 Télécharger
14/12 901 Portant adoption du BP 2019 Télécharger
14/12 900 Portant modification du BP et des BA Eau et Déchets 2018 Télécharger
06/11 890 Portant réorganisation des services municipaux Télécharger
06/11 899 Portant modification de la délibération n°410-2014 ré-officialisant la liste des forfaits téléphoniques dédiés au Maire Télécharger
06/11 898 Autorisant le Maire à signer une convention de partenariat classes à option judo au collège NDA Télécharger
06/11 897 Autorisant le Maire à signer l’avenant 7 à la convention de partenariat avec la DEC Télécharger
06/11 896 Autorisant le Maire à signer le marché de fourniture de carburants Télécharger
06/11 895 Autorisant le Maire à signer la convention de diffusion des données numériques de l’urbanisme Télécharger
06/11 894 Portant modification de la délibération n°348-2014 portant composition des commissions municipales Télécharger
06/11 893 Modification de la délibération n°858-2018 ouverture d’emplois FPC et modif PB 84 Télécharger
06/11 892 Modification de la délibération n°837-2018 du régime indemnitaire Télécharger
06/11 891 Autorisant la mise en place d’un plan de mesures incitatives à la cessation volontaire Télécharger
06/11 889 Autorisant l’administration en non-valeur créances 1979 à 1999 Télécharger
06/11 888 Autorisant le Maire à signer l’avenant de la charte de recouvrement produits locaux Télécharger
06/11 887 Portant modification de la délibération n°346-2014-délégation de pouvoir du cm au maire Télécharger
06/11 886 Autorisant le Maire à signer les marchés relatifs à la fourniture et pose de vannes motorisée Télécharger
06/11 885 Autorisant le Maire à souscrire l’avenant au M27-20017 – m.œuvre réfection des voies TAVARARO VAITEA Télécharger
06/11 884 Portant modification du pdf prév-travaux d’aménagement stade Ganivet Télécharger
06/11 883 Portant modification du BP et des BA Eau et Déchets 2018 Télécharger
06/11 882 Prenant acte du débat d’orientation budgétaire 2019 Télécharger
28/08 881 Approuvant la modification du statut du syndicat intercommunal Te Oropaa Télécharger
28/08 880 Autorisant la prise en charge exceptionnelle des frais funéraires de Madame Ahutuu VAIRAU Télécharger
28/08 879 Autorisant le Maire à signer les conventions de partenariat pour la mise en place de sections sportives scolaires Va’a Télécharger
28/08 878 Autorisant le maire à signer un bail sur une parcelle de terre du CAMICA à NDG Puurai Télécharger
28/08 877 Attribuant une subvention à la section sportive Tefana football Télécharger
28/08 876 Approuvant les protoles d’accord relatifs aux prestations de location d’engin Télécharger
28/08 875 Approuvant le dossier technique travaux de mise en conformité de la cuisine centrale Télécharger
28/08 874 Autorisant l’organisation d’une mission au Canada Télécharger
28/08 873 Autorisant l’organisation d’une mission en France Télécharger
28/08 872 Autorisant l’organisation d’une mission en Chine Télécharger
28/08 871 Approuvant le dossier technique et plan de financement prév du plan de communication 2019 service public Eau Télécharger
28/08 870 Approuvant le dossier technique et plan de financement prév études et travaux pont d’accès au marché de proximité Télécharger
28/08 869 Approuvant le dossier technique et le plan de financement prév marché de proximité Télécharger
28/08 868 Approuvant le dossier technique et le plan de financement prév acquisition de 2 trucks de 45 places Télécharger
28/08 867 Adoptant le dossier technique et le plan de financement prév acquisition de 5 véhicules et 2 motos pour la Police municipale Télécharger
28/08 866 Approuvant le dossier technique et le plan de financement prév. confortement talus parcours de santé stade Ganivet Télécharger
28/08 865 Portant modification du BP et du BA Déchets 2018 Télécharger
26/06 864 Autorisant la prise en charge de tous les frais liés à la venue d’une délégation de l’île de Pâques Télécharger
26/06 863 Refusant l’attribution d’une subvention à l’association Tama no Outuaraia Télécharger
26/06 862 Approuvant les RPQS 2017 déchets et assainissement Télécharger
26/06 861 Approuvant le dt relatif à la fourn et la pose du liner du bassin MUMUVAI Télécharger
26/06 860 Autorisant le Maire à souscrire 2 av aux marchés de m.œuv pr la réfect° de 30 servitudes Télécharger
26/06 859 Portant création de postes budgétaires Télécharger
26/06 858 Portant ouverture d’emplois dans le cadre de la FPC et modif du PB FPC n°84 Télécharger
26/06 857 Portant modif du pdf prévisionnel relatif aux travaux d’aménagement du stade Ganivet Télécharger
26/06 856 Autorisant l’admission en non-valeur des red eau de T. AGNIE née MOPI, T. CADOUSTEAU et T. TIKARE Télécharger
26/06 855 Autorisant l’organisation d’une mission à Oahu Télécharger
26/06 854 Portant modif du BP et des BA Eau et Déchets 2018 Télécharger
22/05 853 Attribuant une subvention à l’AS sprotive Tefana chasse sous-marine Télécharger
22/05 852 Attribuant une subvention à l’AS sportive ARO Télécharger
22/05 851 Attribuant une subvention à l’AS Menava Télécharger
22/05 850 Attribuant une subvention à l’AS sportive Te Ui Tefana Télécharger
22/05 849 Attribuant une subvention à l’AS Team Fighting Soul Télécharger
22/05 848 Attribuant une subvention à l’AS sportive Tefana section athlétisme Télécharger
22/05 847 Attribuant une subvention à l’AS polyvalente d’actions judiciaires Télécharger
22/05 846 Attribuant une subvention à la section sportive Tefana Shooting club Télécharger
22/05 845 attribuant une subvention à l’AS sportive Tefana basket ball Télécharger
22/05 844 Attribuant une subvention en faveur du Foyer socio-éducatif NDA Télécharger
22/05 843 Attribuant une subvention à l’AS Comité quartier Hotuarea Nui Télécharger
22/05 842 Attribuant une subv à l’ass Te Reo o Tefana Télécharger
22/05 841 Approuvant le pdf relatif à l’aménagement de 15 structures de street work out (phase 1) Télécharger
22/05 840 Approuvant le pdf relatif à l’acquisition de matériels pour une activité vaa Télécharger
22/05 839 Autorisant le Maire à signer la conv de partenariat avec l’AS Tefana section volley ball Télécharger
22/05 838 Autorisant le Maire à signer la conv de màd à l’ass° FAA’A ESCRIME Télécharger
22/05 837 Fixant le nouveau régime indemnitaire applicable aux fonctionnaires et agents non titulaires recrutés à compter du 1 aout 12 Télécharger
22/05 836 Portant suppression de postes budgétaires Télécharger
22/05 835 Portant création de postes budgétaires et d’un emploi occasionnel pour l’année 2018 Télécharger
22/05 834 Portant ouverture d’emplois dans le cadrre de l’intégration du personnel dans la fonction publique communale Télécharger
22/05 833 Approuvant le RPQS 2017 eau potable Télécharger
22/05 832 Approuvant le prot d’accord avec la sté Pol des Eaux Télécharger
22/05 831 Portant modification du plan de financement prévisionnel relatif aux travaux d’aménagement du Stade Ganivet Télécharger
22/05 830 Approuvant le pdf relatif aux études des consommations électriques des établissements et équipements communaux Télécharger
22/05 829 Approuvant le pdf relatif à la mise en conformité de l’école Piafau primaire Télécharger
22/05 828 Portant modification du BP et des BA Eau et Déchets 2018 Télécharger
22/05 827 Approuvant le CA ainsi que le CG 2017 du BA Assainissement Télécharger
22/05 826 approuvant le CA ainsi que le CG 2017 du BA Déchets Télécharger
22/05 825 Approuvant le CA ainsi que le CG 2017 du BA Eau Télécharger
22/05 824 Approuvant le CA ainsi que le CG 2017 du BP Télécharger
20/02 823 Autorisant la cession à titre gratuit de la route cadastrée section C n°475 Télécharger
20/02 822 Subv à l’association des parents d’élèves de l’enseignement libre de l’école Saint-Hilaire Télécharger
20/02 821 Subv à l’ass° Team Faa’a Va’a Télécharger
20/02 820 Subv à l’ass° Tefana Boxing – TB Télécharger
20/02 819 Subv à l’ass° Tefana golf Télécharger
20/02 818 Subv à l’AS Tefana section volley ball Télécharger
20/02 817 Subv à l’association des parents d’élèves et d’enseignants Tamarii Farahei Nui Ao Tea Roa 2018 Télécharger
20/02 816 Subv au syndicat d’initiative TAARETU Télécharger
20/02 815 Autorisant le Maire à signer la convention de partenariat pour l’organisation de la journée AITO MILO 2017 Télécharger
20/02 814 Autorisant le Maire à signer les conventions de mise à disposition des dojos de Saint-Hilaire et de Pamatai Télécharger
20/02 813 Autorisant le Maire à signer la convention de partenariat relative à la mise en place d’ateliers pour la réussite et la persévérance scolaire Télécharger
20/02 812 Autorisant la participation financière au dispositif MOUS dans le cadre de l’opération RHI Hotuarea Télécharger
20/02 811 Portant création d’emplois saisonniers et occasionnels 2018 Télécharger
20/02 810 Portant ouverture d’emplois dans le cadre de l’intégration dans la FPC Télécharger
20/02 809 Approuvant le dt et le pdf prévisionnel – études des conso électriques Télécharger
20/02 808 Autorisant le Maire à signer le marché de surv et de gardiennage des bât et sites Télécharger
20/02 807 Portant désignation des membres de la CAO Télécharger